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131 fiches d'aides trouvées.


Intitulé de l'aide Descriptif
Actions en matière de maîtrise de l'énergie et d'énergies renouvelables Aide à la décision pour des projets d'investissements dans des équipements de production d'énergies renouvelables.
Aide à l'innovation responsable - Ile de France Projets innovants prenant en compte le développement durable pour des entreprises franciliennes.
Aide à l'investissement en matière d'économie de ressources en eau Ce programme agit sur la prévention en matière de ressources d'eau afin de stimuler les collectivités, particuliers et entreprises à investir dans des matériels destinés à récupérer l'eau de pluie.
Aide à l'investissement en matière de prévention des pollutions et gestion des déchets Ce programme permet aux PME-PMI, artisans, agriculteurs et collectivités locales d'investir dans des matériels favorables au management environnemental.
Aide à la certification des nouveaux producteurs Franche-Comté Aide à la certification des nouveaux producteurs, destinée à encourager le mode de production biologique et favoriser la production de légumes biologiques.
Aide à la construction ou à l'aménagement de serres maraîchères Vinifhlor propose un programme relatif au financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
Aide à la création d'emplois Aide aux associations et des collectivités territoriales bourguignonnes qui créent des emplois dans le domaine de l'environnement.
Aide à la décision en matière de prévention des pollutions et gestion des déchets Aide à l'accompagnement des acteurs économiques publics ou privés sur la façon de gérer les déchets, préserver les ressources en eau et le management environnemental.
Aide à la préservation d'espaces naturels Ce programme favorise la protection et la préservation des espaces naturels.
Aide à la préservation et à la mise en valeur des paysages Ce programme soutient les collectivités locales dans leurs prises de décisions concernant la promotion et la mise en valeur des paysages régionaux.
Aide aux entreprises de mobilisation des produits forestiers Aide à l'investissement favorisant une gestion durable de la forêt pour les entreprises alsaciennes de travaux forestiers.
Aide aux études pour les espaces naturels sensibles et l'élaboration de plans de gestion - 57 Aider les communes de Moselle à prendre en compte la gestion de l'environnement.
Aide aux véhicules peu polluants - Champagne-Ardenne L'aide a pour objectif de contribuer à la mise en œuvre du plan climat régional en réduisant les émissions de gaz résultant de l’utilisation d’énergies fossiles.
Aide départementale aux artisans pour l'environnement - 54 Aide à l’investissement visant à favoriser le progrès environnemental des artisans par la maîtrise des risques ou nuisances.
Aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie Aides destinées aux acteurs publics et privés pour lutter contre la pollution des activités économiques et les déchets dangereux pour l'eau.
Air - réduction des rejets à l’atmosphère - Champagne-Ardenne Convaincre et mobiliser les entreprises émettrices de polluants à l’atmosphère à entrer dans une démarche de réduction de ces émissions.
AIR - AIDE A L'INVESTISSEMENT Aide destinée aux entreprises souhaitant réaliser des investissements pou réduire les émissions de polluants atmosphériques.
AIR - AIDE A LA DECISION Aide destinée aux entreprises afin de diminuer la pollution atmosphérique.
Aménagement et gestion des cours d'eau non domaniaux à l'échelle d'une commune en traversée d'agglomération - 57 Projets d'aménagement de cours d'eau en traversée d'agglomération dans le but d'améliorer la qualité de vie.
AMORTISSEMENTS EXCEPTIONNELS Matériels destinés à réaliser des économies d'énergies Aide destiné à encourager les économies d'énergie dans les entreprises.
Appel à projet régional "petit éolien raccordé au réseau" Encourager la construction de petites éoliennes raccordées au réseau.
Appel à projet régional "photovoltaïque" Soutien à des projets de démonstration dans le domaine des installations photovoltaïques en Rhône-Alpes.
Appel à projet régional PREBAT "Bâtiments démonstrateurs à basse consommation énergétique" L'objectif de l'appel est de constituer des échantillons régionaux de bâtiments démonstrateurs à basse consommation d'énergie.
Appel à projets "Méthanisation" - Rhône-Alpes Aide aux projets s'inscrivant dans le plan régional de développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l'énergie.
Appel à projets "PILOTE 2010" Soutien aux projets innovants dans le domaine des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique.
Appel à projets BCIAT 2010 - Biomasse Chaleur Industrie, Agriculture et Tertiaire Appel à projets portant sur des installations industrielles, agricoles et tertiaires de production de chaleur à partir de biomasse.
Appels à projets - PCRD7 - COOPERATION - Energie Le septième programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (7e PC) est le principal instrument communautaire de financement de la recherche pour la période 2007-2013.
Approche globale environnement / énergie pour les entreprises - Champagne-Ardenne Aider les entreprises à intégrer les démarches de protection de l'environnement et de gestion de l'énergie dans le cadre de leurs activités.
ASIA PRO ECO II Projets de coopération entre l'UE et l'Asie contribuant à l'amélioration des performances technologiques dans le domaine de l'environnement urbain.
Asia Pro Eco II Renforcer la coopération entre l'Europe et l'Asie pour le développement des nouvelles technologies dans le secteur de l'environnement urbain.
Assainissement - 57 Aide aux travaux visant à améliorer l'assainissement en eau des collectivités de Moselle.
Assainissement non collectif - 57 L'aide concerne les immeubles non raccordés au réseau public d'assainissement.
ATPES - Aide aux travaux personnels d'étudiants de l'enseignement supérieur Financement de projets d'étudiants répondant à un besoin d'entreprises en matière d'environnement et de maîtrise de l'énergie.
BEI FINANCEMENT DESTINE A L'ASIE ET A L'AMERIQUE LATINE Financement de projets impliquant des entreprises européennes, asiatiques ou latino-américaines.
BERD - Efficacité énergétique Soutenir les investissements permettant une meilleure maîtrise de l'énergie dans les pays de l'Europe orientale et les nouveaux Etats indépendants.
BILAN CARBONE Aide destinée aux entreprises souhaitant réaliser une étude des émissions de gaz à effet de serre et prendre des mesures pour réduire ces émissions.
Biocombustibles & développement local : Etudes Aide à l'étude pour l'usage des biocombustibles provenant des gisements locaux.
Biocombustibles & développement local : Travaux Aide à l'investissement dans le domaine des énergies renouvelables afin d'inciter les acteurs publics et privés franciliens à utiliser les gisements locaux de bois et de biomasse.
BIODIVERSITE Espaces Naturels Sensibles Ce programme met en avant le domaine de la biodiversité via la sauvegarde et la valorisation des sites inscrits à l'Inventaire Départemental des Espaces Naturels Sensibles ou d'une espèce protégée.
CEB - Protection de l'environnement Favoriser les projets d'investissement dans le domaine de l'environnement.
CLEF VERTE Label de gestion environnementale pour l'hébergement touristique.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Assistance à la maîtrise d'ouvrage - 57 Études préalables à des investissements liés au traitement des déchets ménagers des communes de Moselle.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Centres de tris de déchets recyclables - 57 Aide aux collectivités pour l'acquisition d'équipements nécessaires au recyclage et au tri des déchets.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Collecte de déchets spécifiques - 57 Aide aux collectivités pour l'acquisition d'équipements nécessaires à la collecte de déchets spécifiques.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Collecte sélective des biodéchets - 57 Aide à la collecte de déchets recyclables.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Compostage des biodéchets - 57 Aide à la construction de plates-formes de compostage.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Compostage individuel - 57 Le conseil général vient en aide des collectivités voulant s'équiper de matériels de compostage.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Déchetteries - 57 Aide à la construction ou l'extension de déchetteries en Moselle
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Etudes d'aide à la décision - 57 Aide aux collectivités pour des études liées à la gestion des déchets.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Information, sensibilsation liées à des opérations - 57 Mise en place d'un service d'information au public en rapport avec le traitement des déchets.
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Information, sensibilsation non liées à des opérations - 57 Le conseil général vient en aide des collectivités voulant mettre en place des actions de sensibilisation sur la question des déchets
Collecte, valorisation et élimination des déchets ménagers - Réhabilitation des décharges - 57 Aide aux communes pour la réhabilitation de décharges.
CONCERTO III Sous-action du programme PCRD7 Coopération consacré à la gestion de l'énergie.
Contrat d'Objectifs Territorial - COT Lle Contrat d’objectifs territorial (COT) est un dispositif d’accompagnement des territoires (projets et politiques locales) destiné à renforcer la prise en compte des questions d’énergie, de climat et d’environnement.
COPIRTech - Coopération pour des projets internationaux de recherche ou de transfert de technologie Soutien aux projets internationaux de recherche appliquée ou de transfert de technologie impliquant des jeunes ingénieurs ou chercheurs, dans le domaine de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.
Crédit-bail Sofergie Aide pour les entreprises réalisant des investissements productifs dans le domaine du développement durable.
Déchets des collectivités Aide de l'ADEME pour favoriser une meilleure gestion des déchets au niveau territorial.
DECHETS DES ENTREPRISES - AIDE A L'INVESTISSEMENT Soutenir les entreprises réalisant des investissements dans le domaine des déchets.
DECHETS DES ENTREPRISES - AIDE A LA DECISION Soutenir les entreprises souhaitant des conseils sur la gestion de leurs déchets.
Déchets et sols - Champagne-Ardenne Prévenir et valoriser la gestion des déchets des entreprises de Champagne-Ardenne.
Développement du management environnemental et des technologies propres dans les PME-PMI Aide aux PME/PMI de Rhône-Alpes soucieuses des problèmes environnementaux dans le cadre de leur développement.
Développement durable dans l'organisation et le fonctionnement des services publics Soutien aux organismes publics de Rhône-Alpes les incitant à s'engager dans une démarche de développement durable.
Dispositif d'aide à la collecte des déchets dangereux - Agence Loire-Bretagne L'agence de l'eau Loire-Bretagne apporte son soutien aux acteurs publics et privés afin de lutter contre la pollution de l'eau dans le domaine de l'industrie.
Dispositif Régional de Soutien à l'Investissement dans les Industries Agroalimentaires Soutien aux entreprises alsaciennes issues de l'industrie agroalimentaire ayant des projets d'investissement ou d'innovation.
EAU ET GOUVERNANCE - AIDE A LA R&D Aide destinée à favoriser les actions permettant une gestion favorable de la ressource en eau.
EAU ET POLLUTION - AIDE AUX INVESTISSEMENTS Lutter contre les pollutions de toutes natures et toutes origines en donnant la priorité à la résorption des pollutions classiques et la lutte contre les pollutions diffuses et toxiques.
EAU ET RARETE - AIDE AUX INVESTISSEMENTS Financement d'études et de travaux permettant aux entreprises et aux collectivités de faire des économies d'eau.
ECONOMIES D'ENERGIE - AIDE A LA DECISION Aide destinée aux entreprises souhaitant réaliser des économies d'énergie.
ECONOMIES D'ENERGIE - AIDE A L’INVESTISSEMENT Aide destinée aux entreprises qui souhaitent engager des dépenses d'équipements permettant d'améliorer leurs performances énergétiques.
Efficacité énergétique et développement des énergies renouvelables - Champagne-Ardenne Mobiliser les entreprises dans la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
Emploi dans le domaine de l'environnement Soutien aux activités nouvelles et aux actions d'insertion et de recrutement dans le domaine de l'environnement.
Emplois d'insertion environnement Soutien à la création d'emplois d'insertion dans le domaine de l'environnement pour des personnes en difficulté en Ile-de-France.
ENERGIES ET MATIERES RENOUVELABLES - AIDE A L'INVESTISSEMENT Aide destinée aux entreprises souhaitant engager des dépenses dans le domaine des énergies et matières renouvelables.
ENERGIES ET MATIERES RENOUVELABLES - AIDE A LA DECISION Aide destinée aux entreprises souhaitant mettre en oeuvre des énergies et matières renouvelables dans leurs structures.
Energies renouvelables - 54 Aide du conseil général de Meurthe-et-Moselle en faveur du développement des énergies renouvelables.
Energies renouvelables - Bourgogne Inciter les entreprises bourguignonnes à recourir aux énergies renouvelables.
Entretien des cours d'eau non domaniaux - 57 Aide aux communes pour des travaux d'entretien de cours d'eau.
Etudes cours d'eau non domaniaux - 57 Étude préalable à la réalisation des travaux d'entretien de cours d'eau en Moselle.
Etudes préalables à aménagements écologiques d'étangs - 57 Étude préalable à des travaux d'aménagement d'étangs en Moselle.
EURO-SOLAR PROGRAMME DE COOPERATION DANS LE DOMAINE DE L'ENERGIE Programme de coopération entre l'UE et l'Amérique latine sur le thème des énergies renouvelables.
FIDEME - Fonds d'Investissements De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie Soutien aux projets d'entreprises contribuant à la maîtrise de l'énergie et à la valorisation des déchets.
FOGIME - FONDS DE GARANTIE DES INVESTISSEMENTS DE MAITRISE DE L’ENERGIE Le FOGIME est un fonds de garantie destiné à encourager les investissements des PME en faveur de la maîtrise de l’énergie.
Garantie bancaire pour des investissements de solaire photovoltaïque - Alsace Garantie bancaire accordée aux entreprises et aux exploitants agricoles alsaciens pour des projets photovoltaïques.
GESTION DES DECHETS Dispositif visant à encourager toute action favorable à la gestion des déchets car c’est une préoccupation urbaine majeure.
Gestion des déchets Soutien aux projets permettant de développer l'innovation et la prévention en matière de gestion des déchets en Rhône-Alpes.
GMES - Surveillance mondiale de l'environnement & de la sécurité Subventions pour des analyses de technologies spatiales en faveur de l'environnement et de la sécurité.
Hydraulique des rivières - Politique Départementale de l'Eau et de l'Assainissement Politique de "renaturation" des cours d'eau du département la Meuse.
Initiation, sensibilisation et formation à l'environnement Actions s'inscrivant dans la politique de la Région Alsace et visant à faire évoluer les comportements de la population à l'égard de l'environnement.
Installation de chaufferies biomasse - Champagne-Ardenne L'objectif est de réduire les émissions de gaz à effet de serre résultant de l'utilisation d'énergies fossiles.
LIFE+ Programme de renforcement de la politique communautaire en matière d'environnement.
LIFE+ - Soutien aux ONG européennes actives dans le domaine de la protection de l'environnement Financement des frais de fonctionnement d'ONG contribuant au développement et à la mise en oeuvre de la politique et de la législation communautaire en matière d'environnement.
Maîtrise de l'énergie et énergies renouvelables Subvention de la Région Rhône-Alpes pour des travaux et études concernant la mise en place de dispositifs ayant des incidences positives sur l'environnement.
Management environnemental - aides à la décision Accompagner les entreprises impliquées dans une démarche de respect de l'environnement dans le cadre de leur activité.
Objectif compétitivité régionale et emploi - FEDER Lorraine - Efficacité énergétique et énergies renouvelables Dispositif intégré dans le FEDER pour favoriser l'utilisation des énergies renouvelables dans les entreprises
Objectif compétitivité régionale et emploi - FEDER Lorraine - Management "Qualité/Hygiène-Santé-Sécurité/Environnement pour les PME-PMI Dispositif intégré dans le FEDER pour développer les démarches intégrées Qualité/Sécurité/Environnement dans les entreprises lorraines.
Patrimoine bâti des collectivités Aide de l'ADEME pour inciter les collectivités territoriales à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre.
PCRD7 - COOPERATION - Energie Le septième programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (7e PC) est le principal instrument communautaire de financement de la recherche pour la période 2007-2013.
PCRD7 - COOPERATION - Environnement Le septième programme-cadre pour la recherche et le développement technologique (7e PC) est le principal instrument communautaire de financement de la recherche pour la période 2007-2013.
PIC Energie intelligente pour l'Europe - Programme cadre pour l'Innovation et la Compétitivité Le programme-cadre pour l’innovation et la compétitivité (PIC) rassemble dans un cadre commun des programmes d’appui communautaires spécifiques et des parties pertinentes d’autres programmes communautaires dans des domaines essentiels pour renforcer la productivité, la capacité d’innover et la croissance durable de l’Europe, tout en répondant à des préoccupations environnementales complémentaires.
Politique de protection des espaces naturels sensibles - 57 Aide à la préservation d'espaces naturels mosellans tels que les parcs naturels...
PPE - Plan de Performance Energétique - CUMA Aide aux investissements liés aux économies d’énergie et à la production d’énergie renouvelables (EnR) pour les Coopératives d’Utilisation de Matériels Agricoles (CUMA).
PPE - Plan de Performance Energétique - Exploitations agricoles Aide aux investissements liés aux économies d’énergie et à la production d’énergie renouvelables (EnR) pour les exploitations agricoles.
Prêt d'honneur dédié aux éco-activités - Scientipôle Initiative Scientipôle Initiative et la Région Île-de-France ont lancé un fonds de prêts destinés spécifiquement aux entreprises en création dans le domaine des éco-activités.
Prêts de la Nef La Nef est une coopérative de finances solidaires qui propose des prêts destinés à la création et au développement d'activités.
PREVAIR Elevage, Valorisation Agricole et Initiative Rurale Programme régional
Procédures concertées pour les lacs et les rivières Aide aux collectivités locales de Rhône-Alpes pour la restauration de la qualité des rivières et des lacs.
Programme de coopération transnationale INTERREG IV Espace alpin Programme européen de coopération territoriale dans le cadre du FEDER.
Programme Géothermie : Etudes Aide à la décision en faveur de l'énergie géothermique.
Programme Géothermie : Travaux Aide à l'investissement en faveur de l'énergie géothermique.
Programme Produire Propre Rhône-Alpes Ce programme vise à réduire l’utilisation de produits dangereux et polluants dans l'industrie en aidant les entreprises de Rhône-Alpes à choisir des procédés plus propres grâce à l'appui des centres techniques mécaniques qui assurent une veille permanente des meilleures technologies de substitution existantes. Ce programme permettra également la constitution d'un site internet répertoriant ces informations.
Projet de construction ou d'aménagement intégrant une démarche de développement durable Favoriser la prise en compte du développement durable dans les nouveaux projets de construction ou d'aménagement de bâtiments en Rhône-Alpes.
Prométhée - Actions collectives Bourgogne L’objectif du programme est d’aider les entreprises à transformer des éléments de contexte contraignants (délocalisation, raréfaction des ressources, renchérissement des énergies fossiles) en opportunités de développement économique et social, et ainsi tendre vers une économie du développement durable.
Prométhée - Aides aux investissements - Bourgogne Aide aux entreprises pour une meilleure prise en compte de l'environnement et du développement durable.
Promotion de l'énergie solaire photovoltaïque Favoriser l'utilisation d'énergies renouvelables.
Promotion de l'énergie solaire thermique Favoriser l'utilisation d'énergies renouvelables.
Promotion du bois Energie Favoriser l'utilisation d'énergies renouvelables.
Réduction des rejets dispersés des entreprises - Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse Réduire l’impact des flux polluants issus des petites entreprises, en traitant les rejets d’eaux polluées ou en éliminant les déchets dangereux via les bonnes filières d’élimination.
SDRT - Soutien aux diplômes de recherche technologique Aider la diffusion et la valorisation de travaux de recherche dans les domaines de la maîtrise de l'énergie ou de la protection de l'environnement.
Serres et aires de cultures hors-sol de plein air Vinifhlor propose un programme relatif au financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur de l’horticulture ornementale.
SITES POLLUES ET SOLS - AIDE A LA DECISION Aide destinée aux entreprises en faveur de la protection des sols et de la remise en état des sites pollués.
Soutien à l'insertion des post-doctorants en entreprise Allocation post-doctorale de l'ADEME favorisant l'insertion de jeunes docteurs, formés dans les domaines de la maîtrise de l'énergie et de la protection de l'environnement.
Soutien aux projets de R&D - ADEME Aide de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) destinée à soutenir les différentes phases d'un projet de développement dans le domaine de l'environnement.
Soutien des démarches en faveur du développement durable Aide de la Région Rhône-Alpes destinée aux collectivités locales souhaitant s'engager dans une démarche de développement durable.
Stockage des matériaux inertes - Déchets ménagers Créer une qualité de vie qui inclut les exigences et la performance de la vie moderne
SUBVENTIONS DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT Actions de promotion des objectifs de la politique commune d'environnement.
SUBVENTIONS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS Ce programme soutient la législation commune aux états membres de l'énergie et des transports. Il est régi par la DG TREN
TRANSPORTS - AIDE A L'INVESTISSEMENT Aide destinée aux entreprises souhaitant engager des dépenses en faveur de modes de transport plus écologiques.
TRANSPORTS - AIDE A LA DECISION Aide destinée aux entreprises favorisant la généralisation des modes de transport peu polluants et la réduction des volumes de trafic.
Transports et déplacements des collectivités Aide aux collectivités territoriales pour limiter les gaz à effet de serre liés à la circulation et aux transports.
Travaux d'aménagements écologiques d'étangs - 57 Aide aux travaux d'aménagements d'étangs en Moselle.
UE-CHINE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT Programme visant à aider la Chine à tirer profit des expériences des Etats membres de l'UE en terme de développement durable et de respect de l'environnement.

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